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simplification des entrées/sorties au sociétariat dans la convocation

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Johan Lafon 2026-03-12 18:23:53 +01:00
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commit 5797c8b4ba
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AG_2026_03_27_cloture_convocation.typ
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@ -30,9 +30,8 @@ L'ordre du jour sera :
- L'affectation du résultat de l'exercice clos le 30/09/2025 ; - L'affectation du résultat de l'exercice clos le 30/09/2025 ;
- La retenue sur salaire pour les souscriptions au capital ; - La retenue sur salaire pour les souscriptions au capital ;
- La valeur de remboursement de la part sociale ; - La valeur de remboursement de la part sociale ;
- La constatation de la sortie du sociétariat de Mme Marta Rybczynska ; - La sortie du sociétariat de Mme Marta Rybczynska ;
- L'entrée au sociétariat de Mme Samantha Jalabert, titulaire d'un contrat CESA - L'entrée au sociétariat de Mme Samantha Jalabert ;
depuis le 21 janvier 2026 ;
- La présentation des conventions soumises au régime de l'article L227.10 du - La présentation des conventions soumises au régime de l'article L227.10 du
Code du Commerce ; Code du Commerce ;
- Les modalités de calcul de la contribution coopérative ; - Les modalités de calcul de la contribution coopérative ;