From 42f5c131c1defb5b5802b0964dfa0a6ba00aeb06 Mon Sep 17 00:00:00 2001 From: =?UTF-8?q?F=C3=A9lix=20Pi=C3=A9dallu?= Date: Thu, 31 Jul 2025 16:09:19 +0200 Subject: [PATCH 1/9] =?UTF-8?q?Ajoute=20les=20documents=20pour=20l'AG=20de?= =?UTF-8?q?=20changement=20de=20d=C3=A9nomination?= MIME-Version: 1.0 Content-Type: text/plain; charset=UTF-8 Content-Transfer-Encoding: 8bit --- odj_ag_denomination.typ | 61 ++++++++++++++++++++++++++++++ pv_ag_denomination.typ | 84 +++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++ 2 files changed, 145 insertions(+) create mode 100644 odj_ag_denomination.typ create mode 100644 pv_ag_denomination.typ diff --git a/odj_ag_denomination.typ b/odj_ag_denomination.typ new file mode 100644 index 0000000..9c49bfd --- /dev/null +++ b/odj_ag_denomination.typ @@ -0,0 +1,61 @@ +#import "assemblee_generale.typ": * + +#show: assemblee_generale.with( + company-details: [ + Syslinbit SCOP SAS \ + Société Coopérative et Participative par actions simplifié à capital variable \ + Siège Social: 9 avenue Paul Verlaine, 38100 Grenoble \ + N° RCS Grenoble 897 717 005 + ], + title: [ + Projet de résolutions de l'Assemblée Générale Extraordinaire \ + du 1er Septembre 2025 + ], + numbering: none, +) + +Chère Sociétaire, cher sociétaire, + +En tant qu'associé·e de la société Syslinbit SCOP SAS, vous êtes chaleureusement +convoqué·e à l'Assemblée Générale ordinaire qui se tiendra le 1er Septembre 2025 +à 18h au Siège Social, 9 avenue Paul Verlaine, 38100 Grenoble. + +Si vous le désirez vous avez également la possibilité de prendre part à +l’Assemblée Générale en visioconférence via le lien suivant : \ +#h(1fr)https://matrix.to/#/!UDlRZlfTrxHgaSHNcl:matrix.org?via=matrix.org #h(1fr) + +L’Assemblée Générale étant un moment-clé dans la vie de notre Société, votre +présence est attendue. Cependant en cas d’empêchement vous pouvez : + +- vous faire représenter par un·e autre associé·e munie d’un pouvoir régulier ; + la SCOP Syslinbit comprenant moins de 20 associés, il est rappelé, que tout·e + associé·e ne peut représenter qu’une seule voix en plus de la sienne ; +- adresser un pouvoir à la Société sans désignation de mandataire ; dans ce cas + celui-ci sera considéré comme exprimant un vote favorable à l’adoption des + seules résolutions présentées ou soutenues par la Présidente et défavorable à + l’adoption des autres projets de résolutions ; +- faire une demande de vote par anticipation à distance par lettre simple ou + courrier électronique adressé à la Société. + +Les résolutions proposées sont disponibles en pièce jointe. D'autres documents +sont disponibles sur simple demande et sur le drive, car la taille totale des +fichiers est assez élevée. + +== 1ère Résolution + +L'Assemblée Générale décide d'adopter comme nouvelle dénomination *Semalibre* +à compter du 1er Septembre 2025. + +== 2ème Résolution + +L'Assemblée Générale confère tous pouvoirs au porter d'une copie ou d'extrait +du présent procès-verbal à l'effet d'accomplir toutes les formalités légales. + +#line(length: 100%) + +Dans l’attente, nous vous prions de croire, chère Madame, cher Monsieur à +l’assurance de mes sincères salutations. + +Votre Président, + +Johan Lafon diff --git a/pv_ag_denomination.typ b/pv_ag_denomination.typ new file mode 100644 index 0000000..87a3df9 --- /dev/null +++ b/pv_ag_denomination.typ @@ -0,0 +1,84 @@ +#import "assemblee_generale.typ": * + +#show: assemblee_generale.with( + company-details: [ + Syslinbit SCOP SAS \ + Société Coopérative et Participative par actions simplifié à capital variable \ + Siège Social: 9 avenue Paul Verlaine, 38100 Grenoble \ + N° RCS Grenoble 897 717 005 + ], + title: [ + Procès Verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire \ + du 1er Septembre 2025 + ], + signataires: ( + "Johan Lafon", + "Félix Piédallu", + "Louis Rannou", + ) +) + +Le 1er Septembre 2025 à 18h00, les associé·e·s de la société Syslinbit se sont +réunis au siège, au 9 avenue Paul Verlaine, 38100 Grenoble, en Assemblée +Générale Extraordinaire. + +L'Assemblée est présidée par Johan Lafon, Président de la Société. + +Sont présent·e·s : +- Johan Lafon +- Félix Piédallu +- Louis Rannou + +Soit au total 3 associé·e·s présent·e·s ou représidenté·e·s, totalisant 3 voix. + +Le Président constate que l'Assemblée est valablement constituée et déclare +qu’elle peut délibérer et prendre les décisions à la majorité requise. + +Le Président constate la présence de Mme Samantha Jalabert et M. Jules Maselbas, +tou·te·s deux titulaires d'un contrat CAPE avec la Société, en qualité +d'observateur·e·s, sans droit de vote. + +Le Président rappelle que l'Assemblée va délibérer sur l'ordre du jour suivant : +- Le changement de dénomination sociale, +- Les pouvoirs en vue des formalités. + +Le Président informe aussi qu'aucune candidature au sociétariat n'a été déposée +au Comité de Gouvernance. + +Le Président donne lecture des documents suivants : +- Le texte des résolutions soumises au vote de l’Assemblée, +- Les pouvoirs des associé·e·s représenté·e·s, +- La feuille de présence. + +== 1ère Résolution + +L'Assemblée Générale décide d'adopter comme nouvelle dénomination *Semalibre* +à compter du 1er Septembre 2025. + +Par conséquent l'article 2 des statuts est modifié comme suit : + +Ancienne formulation : #quote[La Société a pour dénomination : SYSLINBIT] + +Nouvelle formulation : #quote[La Société a pour dénomination : SEMALIBRE] + +Le reste de l'article reste inchangé. + +#strike[*Cette résolution, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.*] + +== 2ème Résolution + +L'Assemblée Générale confère tous pouvoirs au porteur d'une copie ou d'un +extrait du présent procès-verbal à l'effet d'accomplir toutes les formalités +légales. + +#strike[*Cette résolution, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.*] + +#line(length: 100%) + +L’ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le +Président déclare la séance levée. + +De tout ce qui précède, il a été dressé le présent procès-verbal signé par le +Président et les associé·e·s. + +Fait en trois originaux, à Grenoble, le 1er Septembre 2025. From 54541c9406f3ea512393ec18a61efa050d627fc9 Mon Sep 17 00:00:00 2001 From: =?UTF-8?q?F=C3=A9lix=20Pi=C3=A9dallu?= Date: Thu, 31 Jul 2025 16:22:29 +0200 Subject: [PATCH 2/9] =?UTF-8?q?Ajout=20du=20mod=C3=A8le=20de=20bulletin=20?= =?UTF-8?q?de=20souscription?= MIME-Version: 1.0 Content-Type: text/plain; charset=UTF-8 Content-Transfer-Encoding: 8bit --- bulletin_de_souscription.typ | 27 +++++++++++++++++++++++++++ 1 file changed, 27 insertions(+) create mode 100644 bulletin_de_souscription.typ diff --git a/bulletin_de_souscription.typ b/bulletin_de_souscription.typ new file mode 100644 index 0000000..fb58a93 --- /dev/null +++ b/bulletin_de_souscription.typ @@ -0,0 +1,27 @@ += Bulletin de souscription + +Je, soussigné·e : {{employe.nom}}, domicilié·e au {{employe.adresse}}, + +ayant acquis la qualité d'associé·e de la Société Coopérative de Production, par actions simplifiée, à capital variable, {{institut.nom}}, + +- immatriculée au Registre du Commerce de {{institut.RCS.greffe}} sous le n° {{institut.RCS.numero}} +- dont le siège social est {{institut.adresse}} +- constituée au capital de {{capital.total}} € depuis le {{capital.date}} +- ayant pour objet l'appui à la création et au développement d'activités économiques d'entrepreneur·e·s personnes physiques. + +{% set nb_parts = parts.valeur_int / capital.valeur_parts -%} +{% if nb_parts|int != nb_parts %}{{ raise("Le nombre de parts "+nb_parts|string+" n'est pas entier!") }}{% endif -%} +Déclare par les présentes souscrire à {{nb_parts}} parts sociales de {{capital.valeur_parts}} € chacune de ladite société. + +À l'appui de ma souscription, je verse en numéraire à la société, la somme de : {{parts.valeur_int}} € ({{parts.valeur_str|capitalize}}). +{%- if employe.communication_par_email %} + +Je donne mon accord pour la transmission par voie électronique des convocations aux assemblées générales, ainsi que des documents auxquel j'ai accès, +sur l'adresse e-mail communiquée à {{institut.nom}}. +{%- endif %} + +Je reconnais en outre qu'il m'a été remis un exemplaire sur papier libre du présent bulletin de souscription. + +Fait en double exemplaire, à ________________ le _____________________ . + +*Signature du souscripteur, après la mention manuscrite **"Lu et approuvé"** :* From 013fa4566bd27294283873e6f7ad8e22aedcc8c9 Mon Sep 17 00:00:00 2001 From: Johan Lafon Date: Thu, 31 Jul 2025 17:01:27 +0200 Subject: [PATCH 3/9] =?UTF-8?q?separe=20le=20document=20de=20convocation?= =?UTF-8?q?=20en=20deux:=20la=20convocation=20et=20le=20projet=20de=20r?= =?UTF-8?q?=C3=A9solutions?= MIME-Version: 1.0 Content-Type: text/plain; charset=UTF-8 Content-Transfer-Encoding: 8bit --- ...ion.typ => convocation_ag_denomination.typ | 23 ++++--------- projet_resolutions_ag_denomination.typ | 33 +++++++++++++++++++ 2 files changed, 39 insertions(+), 17 deletions(-) rename odj_ag_denomination.typ => convocation_ag_denomination.typ (75%) create mode 100644 projet_resolutions_ag_denomination.typ diff --git a/odj_ag_denomination.typ b/convocation_ag_denomination.typ similarity index 75% rename from odj_ag_denomination.typ rename to convocation_ag_denomination.typ index 9c49bfd..ff2dd05 100644 --- a/odj_ag_denomination.typ +++ b/convocation_ag_denomination.typ @@ -8,7 +8,7 @@ N° RCS Grenoble 897 717 005 ], title: [ - Projet de résolutions de l'Assemblée Générale Extraordinaire \ + Convocation à l'assemblée générale extraordinaire \ du 1er Septembre 2025 ], numbering: none, @@ -20,6 +20,11 @@ En tant qu'associé·e de la société Syslinbit SCOP SAS, vous êtes chaleureus convoqué·e à l'Assemblée Générale ordinaire qui se tiendra le 1er Septembre 2025 à 18h au Siège Social, 9 avenue Paul Verlaine, 38100 Grenoble. +L'ordre du jour sera : +- L'adoption du nom *Semalibre* comme nouveau nom de société ainsi que la mise à + jour des statuts en conséquence +- Les pouvoir en vue des formalités + Si vous le désirez vous avez également la possibilité de prendre part à l’Assemblée Générale en visioconférence via le lien suivant : \ #h(1fr)https://matrix.to/#/!UDlRZlfTrxHgaSHNcl:matrix.org?via=matrix.org #h(1fr) @@ -37,22 +42,6 @@ présence est attendue. Cependant en cas d’empêchement vous pouvez : - faire une demande de vote par anticipation à distance par lettre simple ou courrier électronique adressé à la Société. -Les résolutions proposées sont disponibles en pièce jointe. D'autres documents -sont disponibles sur simple demande et sur le drive, car la taille totale des -fichiers est assez élevée. - -== 1ère Résolution - -L'Assemblée Générale décide d'adopter comme nouvelle dénomination *Semalibre* -à compter du 1er Septembre 2025. - -== 2ème Résolution - -L'Assemblée Générale confère tous pouvoirs au porter d'une copie ou d'extrait -du présent procès-verbal à l'effet d'accomplir toutes les formalités légales. - -#line(length: 100%) - Dans l’attente, nous vous prions de croire, chère Madame, cher Monsieur à l’assurance de mes sincères salutations. diff --git a/projet_resolutions_ag_denomination.typ b/projet_resolutions_ag_denomination.typ new file mode 100644 index 0000000..b8c0995 --- /dev/null +++ b/projet_resolutions_ag_denomination.typ @@ -0,0 +1,33 @@ +#import "assemblee_generale.typ": * + +#show: assemblee_generale.with( + company-details: [ + Syslinbit SCOP SAS \ + Société Coopérative et Participative par actions simplifié à capital variable \ + Siège Social: 9 avenue Paul Verlaine, 38100 Grenoble \ + N° RCS Grenoble 897 717 005 + ], + title: [ + Assemblée Générale Extraordinaire du 1er Septembre 2025 \ + _Projet de Résolutions_ + ], +) + +== 1ère Résolution + +L'Assemblée Générale décide d'adopter comme nouvelle dénomination *Semalibre* +à compter du 1er Septembre 2025. + +Par conséquent l'article 2 des statuts est modifié comme suit : + +Ancienne formulation : #quote[La Société a pour dénomination : SYSLINBIT] + +Nouvelle formulation : #quote[La Société a pour dénomination : SEMALIBRE] + +Le reste de l'article reste inchangé. + +== 2ème Résolution + +L'Assemblée Générale confère tous pouvoirs au porteur d'une copie ou d'un +extrait du présent procès-verbal à l'effet d'accomplir toutes les formalités +légales. From 9ca83a3f92a868a6c7373fb959757db5a7533b5b Mon Sep 17 00:00:00 2001 From: Johan Lafon Date: Mon, 18 Aug 2025 14:33:35 +0200 Subject: [PATCH 4/9] =?UTF-8?q?corrige=20le=20type=20d'assembl=C3=A9e=20da?= =?UTF-8?q?ns=20le=20corps=20de=20la=20lettre=20de=20convocation?= MIME-Version: 1.0 Content-Type: text/plain; charset=UTF-8 Content-Transfer-Encoding: 8bit --- convocation_ag_denomination.typ | 4 ++-- 1 file changed, 2 insertions(+), 2 deletions(-) diff --git a/convocation_ag_denomination.typ b/convocation_ag_denomination.typ index ff2dd05..81f069e 100644 --- a/convocation_ag_denomination.typ +++ b/convocation_ag_denomination.typ @@ -17,8 +17,8 @@ Chère Sociétaire, cher sociétaire, En tant qu'associé·e de la société Syslinbit SCOP SAS, vous êtes chaleureusement -convoqué·e à l'Assemblée Générale ordinaire qui se tiendra le 1er Septembre 2025 -à 18h au Siège Social, 9 avenue Paul Verlaine, 38100 Grenoble. +convoqué·e à l'Assemblée Générale Extraordinaire qui se tiendra le 1er Septembre +2025 à 18h au Siège Social, 9 avenue Paul Verlaine, 38100 Grenoble. L'ordre du jour sera : - L'adoption du nom *Semalibre* comme nouveau nom de société ainsi que la mise à From b461ab4bf3e89a1a0bf1087370c33e8435b617cf Mon Sep 17 00:00:00 2001 From: =?UTF-8?q?F=C3=A9lix=20Pi=C3=A9dallu?= Date: Mon, 1 Sep 2025 18:25:28 +0200 Subject: [PATCH 5/9] =?UTF-8?q?R=C3=A9daction=20du=20PV=20pendant=20l'AG?= =?UTF-8?q?=20Extraordinaire?= MIME-Version: 1.0 Content-Type: text/plain; charset=UTF-8 Content-Transfer-Encoding: 8bit Signed-off-by: Félix Piédallu --- pv_ag_denomination.typ | 16 ++++++---------- 1 file changed, 6 insertions(+), 10 deletions(-) diff --git a/pv_ag_denomination.typ b/pv_ag_denomination.typ index 87a3df9..34ff64b 100644 --- a/pv_ag_denomination.typ +++ b/pv_ag_denomination.typ @@ -25,8 +25,8 @@ Générale Extraordinaire. L'Assemblée est présidée par Johan Lafon, Président de la Société. Sont présent·e·s : -- Johan Lafon -- Félix Piédallu +- Johan Lafon, en qualité de président +- Félix Piédallu, en qualité de rapporteur - Louis Rannou Soit au total 3 associé·e·s présent·e·s ou représidenté·e·s, totalisant 3 voix. @@ -34,17 +34,13 @@ Soit au total 3 associé·e·s présent·e·s ou représidenté·e·s, totalisan Le Président constate que l'Assemblée est valablement constituée et déclare qu’elle peut délibérer et prendre les décisions à la majorité requise. -Le Président constate la présence de Mme Samantha Jalabert et M. Jules Maselbas, -tou·te·s deux titulaires d'un contrat CAPE avec la Société, en qualité -d'observateur·e·s, sans droit de vote. +Le Président constate la présence de M. Jules Maselbas, titulaire d'un contrat CAPE +avec la Société, en qualité d'observateur, sans droit de vote. Le Président rappelle que l'Assemblée va délibérer sur l'ordre du jour suivant : - Le changement de dénomination sociale, - Les pouvoirs en vue des formalités. -Le Président informe aussi qu'aucune candidature au sociétariat n'a été déposée -au Comité de Gouvernance. - Le Président donne lecture des documents suivants : - Le texte des résolutions soumises au vote de l’Assemblée, - Les pouvoirs des associé·e·s représenté·e·s, @@ -63,7 +59,7 @@ Nouvelle formulation : #quote[La Société a pour dénomination : SEMALIBRE] Le reste de l'article reste inchangé. -#strike[*Cette résolution, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.*] +*Cette résolution, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.* == 2ème Résolution @@ -71,7 +67,7 @@ L'Assemblée Générale confère tous pouvoirs au porteur d'une copie ou d'un extrait du présent procès-verbal à l'effet d'accomplir toutes les formalités légales. -#strike[*Cette résolution, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.*] +*Cette résolution, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.* #line(length: 100%) From 7c67a6759118e61532684088bf7c1d345c28be0e Mon Sep 17 00:00:00 2001 From: =?UTF-8?q?F=C3=A9lix=20Pi=C3=A9dallu?= Date: Wed, 4 Feb 2026 16:53:25 +0100 Subject: [PATCH 6/9] Ajoute conclusion pv ag --- assemblee_generale.typ | 18 ++++++++++++++++++ 1 file changed, 18 insertions(+) diff --git a/assemblee_generale.typ b/assemblee_generale.typ index 3d1a969..037f556 100644 --- a/assemblee_generale.typ +++ b/assemblee_generale.typ @@ -17,6 +17,8 @@ margin: 2.1cm, vertical-center-level: 2, numbering: "1 / 1", + conclusion_pv: false, + datelieu: "", signataires: (), body ) = { @@ -59,6 +61,22 @@ v(30pt) body + if conclusion_pv [ + #line(length: 100%) + + L’ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le + Président déclare la séance levée. + + De tout ce qui précède, il a été dressé le présent procès-verbal signé par le + Président et les associé·e·s. + + #v(30pt) + + Fait en #signataires.len() originaux, #datelieu. + ] + + v(30pt) + if signataires.len() > 0 { signatures(..signataires) } From c76e358cc5df766e8c92858696847e72aa6a0586 Mon Sep 17 00:00:00 2001 From: =?UTF-8?q?F=C3=A9lix=20Pi=C3=A9dallu?= Date: Wed, 4 Feb 2026 17:57:00 +0100 Subject: [PATCH 7/9] pv: signataires: ajoute le support d'images --- assemblee_generale.typ | 8 +++++++- 1 file changed, 7 insertions(+), 1 deletion(-) diff --git a/assemblee_generale.typ b/assemblee_generale.typ index 037f556..0bfc5c0 100644 --- a/assemblee_generale.typ +++ b/assemblee_generale.typ @@ -5,7 +5,13 @@ grid( columns: (1fr, ) * calc.min(signataires.pos().len(), 4), align: center, - ..signataires.pos().map(a => [#a \ #box(height: 100pt, fill: red)]) + ..signataires.pos().map(a => { + if type(a) == array { + [#a.at(0) \ #box(height: 100pt, inset: (right: 10pt, left: 10pt), a.at(1))] + } else { + [#a \ #box(height: 100pt, fill: red)] + } + }) ) } From ed7a5c68b80edd2a797043950adfdefd841df8a3 Mon Sep 17 00:00:00 2001 From: =?UTF-8?q?F=C3=A9lix=20Pi=C3=A9dallu?= Date: Wed, 4 Feb 2026 17:58:12 +0100 Subject: [PATCH 8/9] pv: change paragraph spacing --- assemblee_generale.typ | 2 +- 1 file changed, 1 insertion(+), 1 deletion(-) diff --git a/assemblee_generale.typ b/assemblee_generale.typ index 0bfc5c0..eda06c6 100644 --- a/assemblee_generale.typ +++ b/assemblee_generale.typ @@ -59,7 +59,7 @@ let body = [ #set text(size: 11pt, weight: "regular") - #set par(spacing: 2em, justify: true) + #set par(spacing: 1.5em, justify: true) #body ] From c256a21fb3a953098cafd63450e8bc2491f18aa8 Mon Sep 17 00:00:00 2001 From: =?UTF-8?q?F=C3=A9lix=20Pi=C3=A9dallu?= Date: Thu, 12 Mar 2026 10:35:35 +0100 Subject: [PATCH 9/9] Add gitignore for pdf files --- .gitignore | 1 + 1 file changed, 1 insertion(+) create mode 100644 .gitignore diff --git a/.gitignore b/.gitignore new file mode 100644 index 0000000..a136337 --- /dev/null +++ b/.gitignore @@ -0,0 +1 @@ +*.pdf